Informations sur le fonctionnement du site, son nom de domaine, son hébergement et les règles qui s'y appliquent.
Noticia est une encyclopédie collaborative des familles, des blasons et de l'histoire nobiliaire. Les notices rassemblent un référentiel documentaire et les envois relus de la communauté. Elles sont fournies à titre d'information et doivent être vérifiées auprès des sources citées.
Le site ne vend aucun bien ni aucun service. La consultation est libre et gratuite.
Le nom de domaine est enregistré auprès d'IONOS SARL.
IONOS SARL, SARL au capital de 100 000 €
7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
RCS Sarreguemines B 431 303 775 — SIRET 431 303 775 00016 — TVA FR 13 431303775
Téléphone : 0970 808 911
IONOS assure l'enregistrement et le renouvellement du nom de domaine. Le site lui-même n'est pas hébergé sur les serveurs d'IONOS.
Le site est hébergé par Vercel Inc., société du Delaware.
440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
La base de données, l'authentification des comptes et le stockage des images envoyées sont confiés à Supabase Pte. Ltd. (65 Chulia Street, #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513).
La structure du site, sa présentation et les textes rédigés pour Noticia sont protégés. Toute reproduction qui dépasse la courte citation, avec le lien vers la page concernée, suppose une autorisation.
Les notices s'appuient sur des ouvrages et des documents cités lorsqu'ils sont connus. Les droits de ces sources restent ceux de leurs auteurs et de leurs éditeurs. Certaines illustrations de blasons sont affichées depuis Wikimedia Commons et restent soumises à la licence indiquée sur la page du fichier d'origine.
Un texte ou une image envoyé par un visiteur est publié selon les conditions d'utilisation. L'envoi garantit que la personne qui le transmet a le droit de le faire.
Le site peut renvoyer vers des pages extérieures, notamment des fiches et des fichiers Wikimedia. Ces sites ont leurs propres règles. Noticia n'en contrôle pas le contenu.
Un lien vers Noticia est libre, à condition de ne pas présenter le site sous une autre identité et de ne pas inclure ses pages dans un cadre qui en masque l'origine.
Les notices peuvent être incomplètes ou contenir une erreur. Elles ne constituent ni une preuve de filiation, ni un acte, ni un conseil. Chacun reste responsable de l'usage qu'il en fait et doit revenir aux sources.
L'accès au site peut être interrompu pour la maintenance, une mise à jour ou un incident chez un prestataire, sans que cela ouvre un droit à indemnité. La consultation est libre et ne crée pas d'obligation de résultat.
Les données collectées, les durées de conservation, les prestataires et les droits des personnes sont décrits dans la politique de confidentialité.
Le seul cookie déposé par le site est noticia_compte, après une connexion. Il maintient la session. Il n'est pas utilisé pour mesurer l'audience et il n'y a pas de publicité.
Le site est soumis au droit français. L'usage des comptes et des contributions est précisé dans les conditions d'utilisation.